Outil pédagogique d'éducation à la ville La Ville en Valise
Marque expirée - Marque en non vigueur
Outil pédagogique d'éducation à la ville La Ville en Valise
ROBINS DES VILLES Association déclarée de loi 1901
Numéro de dépôt :
3411522
Date de dépôt :
21/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/02/2016
Présentation de la marque Outil pédagogique d'éducation à la ville La Ville en Valise
Déposée le 21 février 2006 par l'association loi 1901 ROBINS DES VILLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Outil pédagogique d'éducation à la ville La Ville en Valise »
Le déposant est l'association loi 1901 ROBINS DES VILLES domicilié(e) 32 RUE SAINTE HELENE,69002 LYON - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 134 397 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBINS DES VILLES domicilié(e) 32 RUE SAINTE HELENE,69002 LYON - 69002 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Outil pédagogique d'éducation à la ville La Ville en Valise est expirée depuis le 21 février 2016.
ROBINS DES VILLES a également déposé les autres marques suivantes : RECYCLOPOLIS
ROBINS DES VILLES Association déclarée de loi 1901 - 32 RUE SAINTE HELENE,69002 LYON - 69002 - France - SIREN 420134397
ROBINS DES VILLES - 32 RUE SAINTE HELENE,69002 LYON - 69002 - France
Inscription le 27 juin 2006 - Rejet partiel n°436058 - Publication au BOPI 2006-06-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13
Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; livres ; brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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